François Jacob


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François JACOB
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="9"
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Jacob François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jacob François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Jacob François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale de l'Orne
Brigade de recherches de Mortagne-au-Perche
Groupe:
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Jacob François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Jacob François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Jacob, François
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-12-01"
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Jacob François
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Jacob François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
Dominique
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jacob (François, Henri, Marie)
administrateur d'une association ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Jeunesse et vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
grade="Chevalier"
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Jacob François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-03-01"
promotion
28 Février 201128/02/2011
De: François Jacob
chancelier de l'ordre de la Libération
Objet:
président de la Commission nationale de la médaille de la Résistance française
Remplace:M. Pierre Messmer
Groupe:
president
nomination
11 Février 200911/02/2009
De: Jacob (François)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Droit civil
Groupe:
ecole
désignation
18 Juillet 200818/07/2008
De: François Jacob
Professeur
membre du conseil de l'ordre de la Libération
Objet:
chancelier de l'ordre de la Libération
Remplace:M. Pierre Messmer
duree="quatre ans"
nomination
14 Octobre 200714/10/2007
De: Jacob (François)
Objet:
membres du Haut Conseil de la mémoire combattante
Remplace:M. Chamoux (François)
Groupe:
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Jacob (François, Edouard, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Jacob et Christine Paysan, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
05 Mai 200605/05/2006
De: François Jacob
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: François Jacob
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Sarthe
Suppléant
Remplace:M. Gérard Veron
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Jacob (François)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente d'urgence, centre hospitalier de Millau, service urgences
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissementrs suivants
duree="un an"
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Jacob (François)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1999-09-01"
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Jacob (François)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
20 avril 1998
susvisé en droit privé et sciences criminelles
admission
16 Juin 199916/06/1999
De: Jacob (François)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Jacob (François, Gérard)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1995
Groupe:
ecole
admissibilité
27 Juin 199527/06/1995
De: Jacob (François)
radiologie: centre hospitalier de Montauban
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans"
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Jacob (François, Jean-Jacques)
Objet:
à présenter leur candidature aux emplois de praticien hospitalier pendant une durée d'un an
à compter de la date de publication du présent arrêté les candidats à la fonction de praticien hospitalier associé
RADIOLOGIE
Radiologie
admission
09 Février 199409/02/1994
De: Jacob (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des réglons
PAYS DE LA LOIRE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jacob (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Reynouard (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jacob (François)
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
4o Au titre des personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'académie des sciences
Remplace:M. Dausset (Jean)
Groupe:
nomination
11 Juin 199211/06/1992
De: Jacob (François, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du
21 septembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
PERSONNEL OFFICIER
Chevalier du
28 juillet 1970
promotion
08 Avril 199008/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.